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title: "Déclarations en douane"
description: "Enregistrez la déclaration que votre commissionnaire a déposée pour les marchandises d'un dossier, article par article, telle que la douane l'a imprimée."
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# Déclarations en douane

Quand la marchandise arrive au port, votre commissionnaire en douane dépose pour elle une
**déclaration en détail**, et la douane calcule ce que vous devez. Le commissionnaire vous remet
votre copie, avec son numéro, le jour où la douane l'a enregistrée et chaque chiffre qu'elle a
imprimé. Enregistrez-la sur le dossier d'importation, telle qu'elle est imprimée : toute la douane
d'un dossier est alors au même endroit plutôt que dans un classeur de photocopies.

Beelocity ne calcule aucun droit. C'est le travail de la douane, et les taux changent à chaque loi
de finances : vous saisissez chaque chiffre tel que la déclaration l'imprime.

<a id="record-a-declaration"></a>
## Enregistrer une déclaration

1. Ouvrez le dossier d'importation, puis son onglet **Déclarations en douane**, et cliquez sur
   **Ajouter**.
2. Saisissez le **N° de déclaration** que la douane lui a donné, tel qu'imprimé. Un numéro n'est
   enregistré qu'une fois.
3. Saisissez la **Date d'enregistrement** : le jour où la douane a enregistré la déclaration, pas le
   jour où le commissionnaire vous l'a remise. Les droits et le taux de change sont ceux de ce jour.
4. Saisissez le **Bureau de douane** où la déclaration a été déposée, comme *Alger Port*.
5. Choisissez le **Commissionnaire en douane** qui l'a déposée. Si votre entreprise a déclaré
   elle-même ses marchandises, laissez vide. Si le commissionnaire n'est pas encore dans vos tiers,
   le lien **Nouveau tiers** du sélecteur l'ajoute.
6. Saisissez le **Taux de change douanier** : le taux auquel la douane a converti les marchandises,
   imprimé sur la déclaration. C'est le chiffre de la douane, et ce n'est pas le taux que vous avez
   enregistré. Sur un dossier en dinars il n'y a rien à convertir : le taux est de **1** et ne
   peut pas être changé.
7. Cliquez sur **Ajouter** au-dessus des **Lignes**, à côté des données de la déclaration. La
   déclaration est enregistrée en **Brouillon**, et une ligne s'ouvre pour son premier article
   ([plus bas](#the-goods-of-each-article)). Pour ajouter les articles plus tard, cliquez plutôt sur
   **Enregistrer**.

Un dossier dont la marchandise a été dédouanée en deux lots a deux déclarations : enregistrez
chacune avec son propre numéro. Un dossier annulé n'en reçoit aucune.

<a id="the-goods-of-each-article"></a>
## Les marchandises de chaque article

Une déclaration détaille ses marchandises en **articles** numérotés, un par sous-position
tarifaire. À côté des données de la déclaration, ajoutez une ligne par article :

1. Cliquez sur **Ajouter**.
2. Saisissez la **Sous-position tarifaire** telle que la déclaration l'imprime. Les points et les
   espaces sont permis ; elle est gardée en ses dix chiffres.
3. Saisissez la **Désignation** des marchandises telle que la déclaration la libelle.
4. Saisissez la **Valeur en douane** de l'article, en dinars, telle qu'imprimée. C'est ce sur quoi
   les droits ont été calculés : le prix plus le transport, l'assurance et la manutention jusqu'à la
   frontière, au taux de change douanier. Ce n'est donc pas la valeur des marchandises de vos
   commandes.

Chaque article prend le numéro suivant, sauf si vous lui en donnez un. **Beelocity place ensuite
sous lui les lignes de commande du dossier dont le produit porte cette sous-position**, tant
qu'aucun autre article de la déclaration ne les couvre déjà. Ouvrez l'onglet **Marchandises** pour
voir les lignes de commande que couvre chaque article :

- pour en ajouter une, cliquez sur **Ajouter**, choisissez l'**Article** et la **Ligne de
  commande** ;
- pour la passer sous un autre article, changez son **Article** ;
- pour la retirer, supprimez sa ligne.

Une ligne de commande est sous un seul article d'une déclaration au plus. Un produit sans
sous-position tarifaire, ou une ligne de commande en texte libre, ne se place sous aucun article
d'elle-même : ajoutez-la à la main. La sous-position d'un produit se trouve sur la fiche du produit.

Beelocity refuse une ligne de commande qui n'est pas l'une de celles du dossier, et une ligne
qu'un autre article de la même déclaration couvre déjà.

<a id="the-duties-and-taxes"></a>
## Les droits et taxes

Ouvrez l'onglet **Droits et taxes** de la déclaration, et ajoutez une ligne par droit ou taxe que la
liquidation imprime :

1. Cliquez sur **Ajouter**.
2. Choisissez l'**Article** sur lequel il porte. La redevance informatique porte sur la déclaration
   elle-même : laissez son article à **Toute la déclaration**.
3. Choisissez le **Droit ou taxe** : **Droit de douane**, **DAPS** (le droit additionnel
   provisoire de sauvegarde), **Contribution de solidarité**, **TVA à l'importation**,
   **Précompte**, **Taxe de consommation**, **Redevance informatique** ou **Autre**. Le précompte
   est payé sur les marchandises importées pour la revente en l'état : il n'est pas proposé à une
   entreprise qui importe pour ses besoins propres.
4. Saisissez la **Base**, le **Taux** et le **Montant** tels qu'imprimés. Beelocity ne multiplie
   jamais la base par le taux : le montant est le chiffre de la douane. Laissez vide le taux d'une
   **TVA à l'importation** : il prend votre taux de TVA des marchandises de l'article au jour de
   l'enregistrement ; saisissez-en un autre si la liquidation en imprime un autre.

Chaque droit ou taxe figure une fois par article, sauf **Autre**, qui peut se répéter. Aucun
chiffre n'est négatif ; un droit exonéré se saisit à zéro.

Sous **Totaux**, les **Coûts** de la déclaration sont tous les droits et taxes sauf la TVA à
l'importation et le précompte, et ils entrent dans le coût des marchandises. Ses **Taxes
récupérables** sont ces deux-là : vous déduisez la TVA et imputez le précompte sur votre impôt sur
les bénéfices, si bien qu'aucun n'est un coût. À côté, la **Valeur au taux douanier** montre la
valeur de vos commandes au taux de la déclaration. Les valeurs déclarées y ajoutent le transport et
l'assurance jusqu'à la frontière : elles sont plus élevées.

<a id="record-the-declaration"></a>
## Prendre en compte la déclaration

Tant qu'une déclaration est un **Brouillon**, rien de ce qu'elle porte ne compte nulle part : vous
pouvez encore corriger un article, déplacer une marchandise ou ressaisir un chiffre. Quand chaque
chiffre correspond à votre exemplaire, ouvrez son statut en haut de sa page, qui indique
**Brouillon**, choisissez **Prise en compte** et confirmez.

La prise en compte porte pour vous les coûts de la déclaration sur le dossier :

- **Chaque droit ou taxe qui est un coût devient un frais d'approche du dossier**, de nature
  **Droits et taxes de douane**, en dinars, daté du jour d'enregistrement, avec le numéro de la
  déclaration pour référence. Il porte le nom du droit et de son article, comme *Droit de douane,
  article 1*, dans la langue de travail de votre organisation.
- **Un frais né d'un article est réparti sur les seules marchandises de cet article**, à la valeur.
  Le droit de l'article 1 tombe sur les marchandises que couvre l'article 1, et sur rien d'autre.
  La redevance informatique, qui porte sur toute la déclaration, est répartie sur toutes les
  marchandises du dossier.
- **La `TVA` à l'importation et le précompte ne font aucun frais** : vous les récupérez. Un droit
  saisi à zéro n'en fait pas non plus.

Par exemple, trois marchandises reçues pour 6 000,00, 2 000,00 et 4 000,00 DA. L'article 1
couvre les deux premières et porte un droit de douane de 3 000,00 DA ; l'article 2 couvre la
troisième et porte 250,00 DA ; la redevance informatique est de 2 500,00 DA. La part de douane
de chaque marchandise sur la fiche de calcul du coût de revient est :

| Marchandise | Droit de l'article | Redevance | Douane |
|---|---|---|---|
| 6 000,00 | 2 250,00 | 1 250,00 | 3 500,00 |
| 2 000,00 | 750,00 | 416,67 | 1 166,67 |
| 4 000,00 | 250,00 | 833,33 | 1 083,33 |

Ces frais apparaissent dans l'onglet **Frais d'approche** du dossier et sur sa
[fiche de calcul du coût de revient](landed-cost.html#reading-the-sheet) comme les autres, mais vous
ne pouvez ni les modifier ni les supprimer là : ils suivent la déclaration. Pour corriger une
déclaration prise en compte, choisissez **Brouillon** dans son statut et confirmez. La réouverture
retire les frais qu'elle avait faits ; prenez-la de nouveau en compte une fois qu'elle est juste.

Beelocity refuse de prendre en compte une déclaration :

- **qui n'a encore aucun article** ;
- **dont un article ne couvre aucune marchandise du dossier.** Le message nomme l'article :
  ajoutez ses marchandises dans l'onglet **Marchandises**, ou supprimez l'article ;
- **dont un article reprend des marchandises qui ne sont plus dans le dossier**, comme les lignes
  d'une commande qui en a été retirée. Le message nomme l'article ;
- **tant que la fiche de calcul du coût de revient du dossier est définitive.** Rouvrez d'abord la
  fiche. Une fois de nouveau finalisée et imputée, seule la différence qu'a faite la déclaration
  atteint votre stock ;
- **tant que le dossier porte déjà des frais *Droits et taxes de douane* saisis à la main.** Le
  message les nomme : supprimez-les d'abord, pour ne pas compter la douane deux fois.

Une fois qu'un dossier a une déclaration prise en compte, le formulaire des frais ne propose plus
**Droits et taxes de douane** : la déclaration les a déjà portés.

<a id="what-you-deduct"></a>
## Ce que vous déduisez

Deux des taxes que perçoit la douane ne sont pas des coûts : vous les récupérez. Vous déduisez la
**TVA à l'importation** sur la déclaration de `TVA` du mois, et imputez le **Précompte** sur
l'impôt sur les bénéfices de l'année. Ouvrez **Commerce extérieur**, puis **Taxes déductibles**,
pour les voir toutes, tirées de vos déclarations prises en compte, une ligne par article :

- sa **Date d'enregistrement**, son **N° de déclaration**, son **N° de dossier** et son **Article** ;
- le **Droit ou taxe**, avec sa **Base**, son **Taux** et son **Montant** tels que la douane les a
  imprimés.

Une déclaration en brouillon n'y figure pas : prenez-la d'abord en compte.

Pour voir un mois, ouvrez **Filtres** et réglez **Date d'enregistrement du** et **Date
d'enregistrement au** sur le premier et le dernier jour du mois, par exemple 01/08/2026 et
31/08/2026. Sous la liste, **Totaux** donne la `TVA` à l'importation du mois et son précompte,
chacun pour son propre chiffre : ils vont sur deux déclarations différentes, et ne s'additionnent
donc jamais. Les totaux comptent toutes les lignes que garde le filtre, pas seulement la page
affichée.

Pour transmettre le mois, ouvrez le menu **⋮** de la liste et choisissez **Exporter**. Le fichier
contient toutes les lignes que garde le filtre, sous les mêmes intitulés, dans votre langue.

Beelocity ne remplit aucune déclaration fiscale à votre place : ce sont les chiffres que vous y
reportez.

Source: https://docs.beelocity.com/fr/trade/customs-declaration/index.mdx