Chaque ligne de produit que le magasin vend porte un taux de TVA. À la caisse, Beelocity le trouve pour vous : la caisse résout le taux de chaque ligne par la classe de TVA du produit, au taux en vigueur le jour de la vente — rien ne se saisit à la main au comptoir. Sur les documents de vente établis au bureau — devis, commandes client, factures, avoirs —, le taux se saisit toujours sur la ligne au moment de l’ajouter : vérifiez-le là comme vous vérifiez le prix.
Les trois classes livrées d’office
Chaque organisation démarre avec le jeu algérien, sous Stock → Classes de TVA :
| Classe | Taux | Pour quoi |
|---|---|---|
| TVA 19 % (taux normal) | 19 % | La plupart des biens et services — la classe par défaut |
| TVA 9 % (taux réduit) | 9 % | La liste des produits de première nécessité : certaines denrées, les produits pharmaceutiques et les autres catégories à taux réduit |
| Exonéré | 0 % | Les produits exonérés : les produits de base subventionnés (pain, lait, semoule) et les exportations |
Un produit sans classe propre suit la classe par défaut — TVA 19 % à l’installation —, si bien que tout se vend au taux normal tant que vous n’en décidez pas autrement. Pour vendre le lait à 0 % ou un médicament à 9 %, ouvrez le produit et choisissez la classe sur son formulaire ; la caisse en tient compte aussitôt.
Quand un taux change
Les taux sont datés. Quand une loi de finances change un taux, ne modifiez pas l’ancien : fermez sa période (posez sa date de fin) et ajoutez un nouveau taux à partir du jour où la loi s’applique. Les ventes antérieures au changement gardent leur ancien taux — chaque ligne de ticket et de facture se souvient du taux qui lui a réellement été appliqué — et les ventes nouvelles emploient le nouveau, automatiquement, dès le jour d’effet.
Deux taux d’une même classe ne peuvent jamais couvrir le même jour ; Beelocity refuse l’enregistrement plutôt que de deviner lequel vous vouliez.
Ce qui s’affiche où
- La page Classes de TVA se restreint, avec le bouton Filtres, à la classe Par défaut ou aux classes Actif / retirées (voir Utiliser les listes).
- L’onglet Taux de chaque classe porte tout son historique, du plus récent au plus ancien.
- Le formulaire du produit affiche la classe (vide = celle par défaut), avec un lien vers elle.
- Chaque ligne de ticket, de commande et de facture imprime le taux et le montant de TVA qui lui a été appliqué — le relevé de ce qui a été collecté, prêt pour une déclaration de TVA par taux et par période.