Quand quelqu’un part, il lui est dû de l’argent : le congé acquis et non pris, et, selon le motif de sortie, le préavis payé au lieu d’être travaillé et une indemnité. C’est le solde de tout compte, et le mois du départ le paie sur la dernière fiche de paie.
Cette page commence une fois le départ inscrit au registre — voir Quand un salarié part. Le papier que la loi impose à chaque départ, le certificat de travail, s’imprime depuis les Ressources humaines : voir Le certificat de travail.
Régler un départ
- Ouvrez la fiche de la personne. Son statut indique Sorti.
- Ouvrez Autres actions et choisissez Établir le solde de tout compte. Un nouveau solde s’ouvre, la personne déjà indiquée. Si ce départ en a déjà un, l’action s’appelle Ouvrir le solde de tout compte et l’ouvre à la place. Tant que la personne est en poste, l’action est grisée, et la pointer dit d’enregistrer d’abord le départ.
- Saisissez ce que vous seul pouvez décider. La page ne demande que ce que permet le motif de
sortie — sur une démission, rien — et une faute grave, une fois cochée, écarte le préavis et
l’indemnité :
- Faute grave — le licenciement est pour faute grave. Seul le congé est alors payé.
- Indemnité compensatrice de préavis — les jours de préavis que vous payez au lieu de les faire travailler, sur un licenciement ou une compression d’effectifs.
- Admis à l’assurance chômage — sur une compression d’effectifs, la personne a rejoint le dispositif de la CNAC.
- Indemnité de licenciement — le montant que votre convention collective accorde au départ. La loi n’en fixe aucun, et Beelocity n’en calcule donc jamais.
- Cliquez sur Enregistrer. À côté de la fiche, Ce que le mois paie montre chaque montant et la façon dont il est obtenu — 38 × 2 000,00 DA = 76 000,00 DA — puis le total.
- Quand les montants sont justes, passez le statut à Confirmé. Dès le prochain calcul du mois, la dernière fiche de paie de la personne les porte.
Ce qui est dû à chaque départ
- Le congé non pris, quel que soit le motif de sortie. Chaque jour vaut un trentième du salaire mensuel moyen de la personne, comme le compte l’article 52 de la loi 90-11 : le salaire de la période qui a acquis le congé, divisé par les jours travaillés pendant celle-ci.
- L’indemnité compensatrice de préavis, sur un licenciement ou une compression d’effectifs, à raison d’un jour du salaire mensuel complet par jour — indemnités comprises, parce que la loi parle de la rémunération que la personne aurait perçue. Le préavis d’une démission ne se rachète pas.
- Trois mois du salaire moyen des douze derniers mois, sur une compression d’effectifs quand la personne est admise à l’assurance chômage (décret législatif 94-09).
- L’indemnité de licenciement que vous avez saisie, sur un licenciement ou une compression d’effectifs.
Une faute grave ne laisse que le congé. Un départ pendant la période d’essai, la fin d’un contrat à durée déterminée, une démission, un départ à la retraite ou un décès ne laissent que le congé aussi. Beelocity refuse tout le reste et nomme le champ.
L’indemnité compensatrice de congé et celle de préavis supportent l’IRG et la sécurité sociale comme le reste du mois. L’indemnité de compression d’effectifs et l’indemnité de licenciement ne supportent ni l’un ni l’autre : le code des impôts exonère l’indemnité de licenciement, et les règles de la sécurité sociale l’excluent. Si votre comptable lit autrement l’indemnité de compression, changez les cases de son élément de paie.
Avant la clôture du mois
Un solde de tout compte ne modifie qu’un mois encore ouvert. Rouvrez un solde confirmé pour le changer ; une fois la paie du mois clôturée, il ne peut plus être établi ni modifié. Tant que le mois n’a pas été calculé, Ce que le mois paie le signale : le salaire du mois de départ entre dans la valeur d’un jour de congé, et il est compté une fois ce mois calculé.
Imprimer le solde de tout compte
Le solde de tout compte est la pièce que vous remettez à la personne avec sa dernière paie : chaque montant que lui a versé la fiche de paie du mois de départ, et une ligne pour sa signature.
- Ouvrez le solde de tout compte. Son statut indique Confirmé, et le mois a été calculé.
- Ouvrez Autres actions et choisissez Imprimer le solde de tout compte, ou Télécharger le solde de tout compte pour un fichier, puis la langue. Tant que le solde n’est pas confirmé, les deux sont grisés, et les pointer dit pourquoi.
La pièce porte :
- l’en-tête de votre organisation, et un numéro formé du matricule de la personne et du jour ;
- la personne, sa date d’embauche, le jour où la relation de travail a pris fin et le motif ;
- chaque montant sous le nom de son élément de paie, avec son calcul en chiffres — 38 × 2 000,00 DA — et le total ;
- la fiche de paie qui l’a versé, par son numéro une fois le mois clôturé, et son net à payer ;
- une phrase disant que la personne a reçu ces montants, sa signature, et la vôtre.
Les montants sont ceux de la fiche de paie, lus et non recalculés : les deux pièces ne peuvent pas se contredire. Imprimez-la après la clôture du mois, quand la fiche de paie a reçu son numéro.
C’est un reçu, pas une renonciation. Le droit algérien ne donne à une telle signature aucun effet libératoire, et rien sur la pièce ne dit que la personne renonce à quoi que ce soit.
Beelocity refuse d’imprimer un solde encore en brouillon, et un solde dont le mois n’a pas encore été calculé : choisissez d’abord Calculer les fiches de paie du mois dans la paie du mois.