Déclarations en douane

Quand la marchandise arrive au port, votre commissionnaire en douane dépose pour elle une déclaration en détail, et la douane calcule ce que vous devez. Le commissionnaire vous remet votre copie, avec son numéro, le jour où la douane l’a enregistrée et chaque chiffre qu’elle a imprimé. Enregistrez-la sur le dossier d’importation, telle qu’elle est imprimée : toute la douane d’un dossier est alors au même endroit plutôt que dans un classeur de photocopies.

Beelocity ne calcule aucun droit. C’est le travail de la douane, et les taux changent à chaque loi de finances : vous saisissez chaque chiffre tel que la déclaration l’imprime.

Enregistrer une déclaration

1. Ouvrez le dossier d’importation, puis son onglet Déclarations en douane, et cliquez sur Ajouter.
2. Saisissez le N° de déclaration que la douane lui a donné, tel qu’imprimé. Un numéro n’est enregistré qu’une fois.
3. Saisissez la Date d’enregistrement : le jour où la douane a enregistré la déclaration, pas le jour où le commissionnaire vous l’a remise. Les droits et le taux de change sont ceux de ce jour.
4. Saisissez le Bureau de douane où la déclaration a été déposée, comme Alger Port.
5. Choisissez le Commissionnaire en douane qui l’a déposée. Si votre entreprise a déclaré elle-même ses marchandises, laissez vide. Si le commissionnaire n’est pas encore dans vos tiers, le lien Nouveau tiers du sélecteur l’ajoute.
6. Saisissez le Taux de change douanier : le taux auquel la douane a converti les marchandises, imprimé sur la déclaration. C’est le chiffre de la douane, et ce n’est pas le taux que vous avez enregistré. Sur un dossier en dinars il n’y a rien à convertir : le taux est de 1 et ne peut pas être changé.
7. Cliquez sur Ajouter au-dessus des Lignes, à côté des données de la déclaration. La déclaration est enregistrée en Brouillon, et une ligne s’ouvre pour son premier article (plus bas). Pour ajouter les articles plus tard, cliquez plutôt sur Enregistrer.

Un dossier dont la marchandise a été dédouanée en deux lots a deux déclarations : enregistrez chacune avec son propre numéro. Un dossier annulé n’en reçoit aucune.

Les marchandises de chaque article

Une déclaration détaille ses marchandises en articles numérotés, un par sous-position tarifaire. À côté des données de la déclaration, ajoutez une ligne par article :

1. Cliquez sur Ajouter.
2. Saisissez la Sous-position tarifaire telle que la déclaration l’imprime. Les points et les espaces sont permis ; elle est gardée en ses dix chiffres.
3. Saisissez la Désignation des marchandises telle que la déclaration la libelle.
4. Saisissez la Valeur en douane de l’article, en dinars, telle qu’imprimée. C’est ce sur quoi les droits ont été calculés : le prix plus le transport, l’assurance et la manutention jusqu’à la frontière, au taux de change douanier. Ce n’est donc pas la valeur des marchandises de vos commandes.

Chaque article prend le numéro suivant, sauf si vous lui en donnez un. Beelocity place ensuite sous lui les lignes de commande du dossier dont le produit porte cette sous-position, tant qu’aucun autre article de la déclaration ne les couvre déjà. Ouvrez l’onglet Marchandises pour voir les lignes de commande que couvre chaque article :

• pour en ajouter une, cliquez sur Ajouter, choisissez l’Article et la Ligne de commande ;
• pour la passer sous un autre article, changez son Article ;
• pour la retirer, supprimez sa ligne.

Une ligne de commande est sous un seul article d’une déclaration au plus. Un produit sans sous-position tarifaire, ou une ligne de commande en texte libre, ne se place sous aucun article d’elle-même : ajoutez-la à la main. La sous-position d’un produit se trouve sur la fiche du produit.

Beelocity refuse une ligne de commande qui n’est pas l’une de celles du dossier, et une ligne qu’un autre article de la même déclaration couvre déjà.

Les droits et taxes

Ouvrez l’onglet Droits et taxes de la déclaration, et ajoutez une ligne par droit ou taxe que la liquidation imprime :

1. Cliquez sur Ajouter.
2. Choisissez l’Article sur lequel il porte. La redevance informatique porte sur la déclaration elle-même : laissez son article à Toute la déclaration.
3. Choisissez le Droit ou taxe : Droit de douane, DAPS (le droit additionnel provisoire de sauvegarde), Contribution de solidarité, TVA à l’importation, Précompte, Taxe de consommation, Redevance informatique ou Autre. Le précompte est payé sur les marchandises importées pour la revente en l’état : il n’est pas proposé à une entreprise qui importe pour ses besoins propres.
4. Saisissez la Base, le Taux et le Montant tels qu’imprimés. Beelocity ne multiplie jamais la base par le taux : le montant est le chiffre de la douane. Laissez vide le taux d’une TVA à l’importation : il prend votre taux de TVA des marchandises de l’article au jour de l’enregistrement ; saisissez-en un autre si la liquidation en imprime un autre.

Chaque droit ou taxe figure une fois par article, sauf Autre, qui peut se répéter. Aucun chiffre n’est négatif ; un droit exonéré se saisit à zéro.

Sous Totaux, les Coûts de la déclaration sont tous les droits et taxes sauf la TVA à l’importation et le précompte, et ils entrent dans le coût des marchandises. Ses Taxes récupérables sont ces deux-là : vous déduisez la TVA et imputez le précompte sur votre impôt sur les bénéfices, si bien qu’aucun n’est un coût. À côté, la Valeur au taux douanier montre la valeur de vos commandes au taux de la déclaration. Les valeurs déclarées y ajoutent le transport et l’assurance jusqu’à la frontière : elles sont plus élevées.

Prendre en compte la déclaration

Tant qu’une déclaration est un Brouillon, rien de ce qu’elle porte ne compte nulle part : vous pouvez encore corriger un article, déplacer une marchandise ou ressaisir un chiffre. Quand chaque chiffre correspond à votre exemplaire, ouvrez son statut en haut de sa page, qui indique Brouillon, choisissez Prise en compte et confirmez.

La prise en compte porte pour vous les coûts de la déclaration sur le dossier :

• Chaque droit ou taxe qui est un coût devient un frais d’approche du dossier, de nature Droits et taxes de douane, en dinars, daté du jour d’enregistrement, avec le numéro de la déclaration pour référence. Il porte le nom du droit et de son article, comme Droit de douane, article 1, dans la langue de travail de votre organisation.
• Un frais né d’un article est réparti sur les seules marchandises de cet article, à la valeur. Le droit de l’article 1 tombe sur les marchandises que couvre l’article 1, et sur rien d’autre. La redevance informatique, qui porte sur toute la déclaration, est répartie sur toutes les marchandises du dossier.
• La TVA à l’importation et le précompte ne font aucun frais : vous les récupérez. Un droit saisi à zéro n’en fait pas non plus.

Par exemple, trois marchandises reçues pour 6 000,00, 2 000,00 et 4 000,00 DA. L’article 1 couvre les deux premières et porte un droit de douane de 3 000,00 DA ; l’article 2 couvre la troisième et porte 250,00 DA ; la redevance informatique est de 2 500,00 DA. La part de douane de chaque marchandise sur la fiche de calcul du coût de revient est :

Ces frais apparaissent dans l’onglet Frais d’approche du dossier et sur sa fiche de calcul du coût de revient comme les autres, mais vous ne pouvez ni les modifier ni les supprimer là : ils suivent la déclaration. Pour corriger une déclaration prise en compte, choisissez Brouillon dans son statut et confirmez. La réouverture retire les frais qu’elle avait faits ; prenez-la de nouveau en compte une fois qu’elle est juste.

Beelocity refuse de prendre en compte une déclaration :

• qui n’a encore aucun article ;
• dont un article ne couvre aucune marchandise du dossier. Le message nomme l’article : ajoutez ses marchandises dans l’onglet Marchandises, ou supprimez l’article ;
• dont un article reprend des marchandises qui ne sont plus dans le dossier, comme les lignes d’une commande qui en a été retirée. Le message nomme l’article ;
• tant que la fiche de calcul du coût de revient du dossier est définitive. Rouvrez d’abord la fiche. Une fois de nouveau finalisée et imputée, seule la différence qu’a faite la déclaration atteint votre stock ;
• tant que le dossier porte déjà des frais Droits et taxes de douane saisis à la main. Le message les nomme : supprimez-les d’abord, pour ne pas compter la douane deux fois.

Une fois qu’un dossier a une déclaration prise en compte, le formulaire des frais ne propose plus Droits et taxes de douane : la déclaration les a déjà portés.

Ce que vous déduisez

Deux des taxes que perçoit la douane ne sont pas des coûts : vous les récupérez. Vous déduisez la TVA à l’importation sur la déclaration de TVA du mois, et imputez le Précompte sur l’impôt sur les bénéfices de l’année. Ouvrez Commerce extérieur, puis Taxes déductibles, pour les voir toutes, tirées de vos déclarations prises en compte, une ligne par article :

• sa Date d’enregistrement, son N° de déclaration, son N° de dossier et son Article ;
• le Droit ou taxe, avec sa Base, son Taux et son Montant tels que la douane les a imprimés.

Une déclaration en brouillon n’y figure pas : prenez-la d’abord en compte.

Pour voir un mois, ouvrez Filtres et réglez Date d’enregistrement du et Date d’enregistrement au sur le premier et le dernier jour du mois, par exemple 01/08/2026 et 31/08/2026. Sous la liste, Totaux donne la TVA à l’importation du mois et son précompte, chacun pour son propre chiffre : ils vont sur deux déclarations différentes, et ne s’additionnent donc jamais. Les totaux comptent toutes les lignes que garde le filtre, pas seulement la page affichée.

Pour transmettre le mois, ouvrez le menu ⋮ de la liste et choisissez Exporter. Le fichier contient toutes les lignes que garde le filtre, sous les mêmes intitulés, dans votre langue.

Beelocity ne remplit aucune déclaration fiscale à votre place : ce sont les chiffres que vous y reportez.