Une entreprise qui importe le fait pour l’une de deux raisons. Soit elle achète des marchandises à l’étranger pour les revendre en l’état, soit elle importe ce qu’elle utilise elle-même : matières premières, intrants, équipements. La banque, la douane et l’administration fiscale traitent les deux différemment à presque chaque étape, et une entreprise fait l’un ou l’autre. Vous l’indiquez une fois, et chaque dossier d’importation ouvert ensuite le reprend.
La plupart des entreprises l’indiquent en créant leur organisation, en répondant à Importez-vous des marchandises ? (Paramétrer votre entreprise). Cette page sert à l’entreprise qui ne l’a jamais indiqué : celle qui a activé le Commerce extérieur plus tard, ou qui a été créée avant que la question soit posée.
Indiquer pourquoi votre entreprise importe
- Ouvrez Commerce extérieur dans la barre latérale. En bas de son panneau, ouvrez Paramétrage. Il s’ouvre sur Règles des dossiers.
- Appuyez sur Modifier.
- Sous Objet de l’importation, choisissez Revente en l’état si vous revendez la marchandise telle quelle, ou Besoins propres si vous importez pour votre propre production ou votre propre usage.
- Appuyez sur Enregistrer. Beelocity rappelle votre réponse et qu’elle ne pourra plus être modifiée. Appuyez de nouveau sur Enregistrer pour la garder.
Tant que ce n’est pas enregistré, la page Commerce extérieur s’ouvre sur un bloc Objet non renseigné, et Ajouter sur les dossiers ou les programmes prévisionnels d’importation vous amène ici au lieu d’ouvrir un formulaire. Appuyez sur Ouvrir le paramétrage dans ce bloc pour venir ici.
Une réponse définitive
Une fois enregistrée, Règles des dossiers affiche votre réponse sans Modifier, et précise qu’elle est définitive. La loi fait passer les deux importations par des registres et des plateformes distincts : une entreprise qui change d’objet devient, en pratique, une autre entreprise. Si la vôtre importe aussi pour l’autre objet, elle le fait sous une autre organisation dans Beelocity, avec ses propres dossiers et programmes.
Vos dossiers et vos programmes n’affichent pas l’objet de l’importation : il est le même sur chacun. Chacun le garde pourtant, et les règles qui en dépendent, comme la taxe de domiciliation bancaire d’une importation pour la revente, le lisent là.
Si votre entreprise avait déjà des dossiers avant que cette page existe, Beelocity a renseigné le paramètre pour vous lorsque tous disaient la même chose. Si certains disaient revente et d’autres besoins propres, le paramètre reste vide pour que vous le choisissiez une fois, et les anciens dossiers gardent ce qu’ils disaient.