Quand quelqu’un reste tard pour finir une commande, la loi dit deux choses : ces heures sont exceptionnelles, et elles se paient plus cher que les heures ordinaires. Les saisir dans Beelocity fait les deux — la saisie dit quelle était la nécessité, et la paie du mois calcule la majoration au lieu de laisser quelqu’un la faire à la calculatrice.
Cette page s’adresse à la personne qui tient le registre du personnel ou à celle qui fait la paie. Ce que la paie du mois fait ensuite de ces heures est expliqué dans Paie mensuelle.
Saisir des heures supplémentaires
Ouvrez Ressources humaines › Présences, choisissez son onglet Heures supplémentaires et cliquez sur Ajouter, ou ouvrez la fiche d’une personne et passez par son onglet Heures supplémentaires, qui arrive avec elle déjà nommée.
Une saisie dit cinq choses :
- Salarié — qui a fait les heures. C’est fixé à la saisie ; si vous vous êtes trompé de personne, supprimez la saisie et refaites-en une.
- Date — le jour où les heures ont été faites.
- Nombre d’heures — combien, au-delà de la semaine que fixe le contrat. Douze au maximum sur une saisie. Un jour où la personne a été rappelée sur son repos, le poste du rappel les remplit pour vous, sauf si vous en avez déjà tapé, et Heures de nuit dit combien des heures du poste tombent la nuit.
- Heures de nuit — cochez si les heures tombent entre neuf heures du soir et cinq heures du matin.
- Motif — pourquoi elles étaient nécessaires. Chaque saisie en porte un, parce que la loi n’admet les heures supplémentaires qu’en cas de nécessité absolue et à titre exceptionnel, et l’inspecteur du travail peut le demander.
Un même jour peut porter plusieurs saisies. Quelqu’un qui fait deux heures en soirée et trois autres après vingt et une heures est saisi deux fois, parce que les deux ne se paient pas pareil.
Ce que vous n’avez pas à dire
Vous n’avez jamais à indiquer qu’un jour était un jour de repos ou un jour férié. Beelocity le sait déjà : vos jours de repos hebdomadaires sont dans votre semaine de travail et vos jours fériés dans le calendrier des jours fériés. Les heures faites l’un de ces jours sont reconnues toutes seules et payées à la majoration jour de repos.
Une personne dans une équipe se repose les jours de son roulement, pas ceux du bureau. Une heure supplémentaire un vendredi que son roulement travaille est une heure supplémentaire ordinaire, et une heure un jour de repos de son roulement est payée à la majoration jour de repos (Postes et roulements). Un jour férié est un jour de repos pour tout le monde, roulement ou non. Une modification du planning emporte la réponse avec elle (Modifier le planning) : un rappel sur repos laisse le jour un jour de repos, ses heures sont donc payées à la majoration jour de repos, et un repos déplacé rend l’ancien jour ordinaire.
La nuit est la seule chose que vous cochez, parce qu’une date ne dit pas à quelles heures du jour quelqu’un a travaillé.
Fixer ce que vaut une heure en plus
Ouvrez Paie › Paramétrage › Règles de paie. La section Heures supplémentaires tient trois taux, en pourcentage ajouté à l’heure normale :
- Majoration — une heure supplémentaire ordinaire.
- Majoration de nuit — une heure entre neuf heures du soir et cinq heures du matin.
- Majoration jour de repos — une heure un jour où votre entreprise ne travaille pas.
Les trois démarrent à 50 %, le minimum que fixe la loi. Tout ce qui est au-dessus vient de votre convention collective — beaucoup d’employeurs algériens paient 75 % ou 100 % la nuit et les jours de repos — et Beelocity ne va pas supposer que la convention d’un autre est la vôtre. Montez-les à ce que vous payez réellement : le changement vaut pour tous les mois calculés ensuite.
Beelocity refuse un taux sous 50 %, parce qu’aucune convention ne peut payer moins que la loi.
La nuit et le jour de repos ne s’additionnent pas. Une heure faite de nuit un vendredi est payée au plus élevé des deux taux, pas aux deux.
Ce que la paie du mois en fait
Rien de plus à faire. Quand vous calculez un mois, Beelocity lit toutes les saisies qui y tombent, applique à chacune le bon taux, et pose sur la fiche de paie une seule ligne Heures supplémentaires portant les heures, le taux horaire et la majoration à côté du montant.
Le taux horaire, c’est le salaire de base mensuel réparti sur les heures du mois — pour une
semaine de quarante heures, 173,33 heures, le chiffre que retient le décret sur le SNMG.
Les entreprises qui ne comptent pas les heures peuvent continuer à saisir un montant. Les éléments variables du mois acceptent toujours un montant d’heures supplémentaires, comme avant. Ce que vous ne pouvez pas faire, c’est les deux pour la même personne le même mois : Beelocity refuse de calculer plutôt que de deviner lequel vous vouliez.
Le plafond légal
La loi admet les heures supplémentaires jusqu’à un cinquième de la durée légale du travail, soit environ 34 heures et 40 minutes par mois. Beelocity ne vous empêche pas de le dépasser, parce que la loi elle-même le permet par convention collective, pour les travaux qu’on ne peut pas interrompre et les accidents à prévenir. Il vous le signale — Plafond légal dépassé, sur la fiche de paie et sur la liste des fiches du mois, à côté de la personne concernée — pour que vous le voyiez avant de clôturer le mois plutôt qu’au moment d’un contrôle.
Une fois le mois clôturé
Un mois clôturé est définitif, et les saisies qu’il a payées le sont avec lui. Beelocity refuse d’ajouter une saisie datée dans un mois clôturé, d’en sortir une, ou d’en supprimer une : les fiches de paie ont été calculées dessus. Les heures que quelqu’un a oublié de saisir passent sur le mois ouvert suivant, en élément variable. Sur une telle saisie, Modifier et Supprimer sont grisés, et les pointer dit où se fait la correction.