La loi algérienne impose à tout employeur de tenir des registres et de les présenter à l’inspecteur du travail à sa demande. Le registre du personnel recense toutes les personnes qui ont travaillé pour l’entreprise : nom et prénom, sexe, date et lieu de naissance, adresse, fonction occupée, date de recrutement, date et motif de sortie, numéro de sécurité sociale et nature de la relation de travail. Beelocity tient déjà tout cela dans le registre des salariés : il imprime donc le registre pour vous, au lieu de vous le laisser recopier à la main.
Le troisième livre que la loi demande, le livre de paie, s’imprime depuis la Paie : voir Livre de paie.
À quoi sert l’impression
La loi exige un registre relié, coté et paraphé par l’inspection du travail avant toute inscription. Beelocity ne peut pas vous remettre ce registre et ne prétend pas le faire. Il imprime une copie des inscriptions, à reporter sur le registre ou à y coller, et chaque feuille le dit en tête. Conservez le registre paraphé : c’est lui le registre, et il se garde dix ans après sa clôture.
Imprimer le registre du personnel
- Ouvrez Ressources humaines › Registres obligatoires.
- Choisissez la période dans Du et Au. La page s’ouvre sur l’année en cours. Toute personne employée au moins un jour de la période a sa ligne, dans l’ordre de recrutement.
- Choisissez la Langue du document — français ou arabe, selon la langue du registre.
- Sous Registre du personnel, cliquez sur Imprimer le registre du personnel pour l’ouvrir, ou sur Télécharger le registre du personnel pour garder le fichier. Chaque registre a sa propre paire, à son nom.
La page est à l’italienne : le registre compte dix colonnes, qu’une page à la française obligerait toutes à revenir à la ligne.
La fonction de chacun est celle qu’il occupait le dernier jour de la période où il était employé, pas celle d’aujourd’hui : le registre de l’an dernier montre les fonctions de l’an dernier.
La nature de la relation de travail
La loi demande au registre de signaler certaines catégories de travailleurs. La dernière colonne porte, pour chacun, la mention qui s’applique :
- Apprenti, avec les dates de début et de fin d’apprentissage ;
- Travailleur mineur, pour une personne de moins de dix-huit ans, d’après la date de naissance ;
- Contrat à durée déterminée et Travailleur à temps partiel, lus dans le contrat en vigueur ;
- Travailleur à domicile et Travailleur handicapé.
Un adulte à durée indéterminée et à temps plein ne porte aucune mention : sa case reste vide. L’apprentissage, le travail à domicile et le handicap se saisissent dans le bloc Registre du personnel de la fiche du salarié — voir Inscrire quelqu’un au registre.
Les lignes incomplètes
À côté du formulaire, Lignes incomplètes liste toutes les personnes dont la ligne serait imprimée avec un blanc — pas de numéro de sécurité sociale, pas de date de naissance, pas de contrat en vigueur — et indique ce qui manque. Chaque nom ouvre la fiche du salarié. Une ligne incomplète s’imprime quand même, pour que vous la complétiez à la main sur le registre, mais mieux vaut compléter la fiche : le registre suivant l’imprimera pour vous.
Imprimer le registre des congés payés
Le registre des congés payés recense chaque congé annuel pris sur la période : qui l’a pris, sa fonction, sa date de recrutement, le nombre de jours, la date de départ et la date de reprise, ce que valait le congé, et une case d’émargement. Imprimez-le depuis la même page, sous Registre des congés payés, pour la période et la langue choisies plus haut.
- Seuls les congés annuels y figurent. Un événement familial, le pèlerinage, un congé de maladie ou une absence injustifiée sont d’autres absences et ne s’impriment pas. Le congé payé au départ d’un salarié n’est pas un congé pris non plus : il figure sur son solde de tout compte.
- La date de reprise est le premier jour ouvrable après le congé, après vos jours de repos et les jours fériés.
- L’indemnité de congé est ce que la loi dit que le congé vaut : le douzième de la paie perçue sur l’année qui a ouvert le droit, calculé d’après vos mois clôturés. Votre entreprise paie un mois de congé comme un mois normal, donc ce montant peut différer de ce que la fiche de paie a versé pour les mêmes jours — davantage si l’année comptait des heures supplémentaires ou des primes, par exemple. Le registre imprime le montant de la loi, parce que la colonne est celle de la loi.
- Une indemnité en blanc est un congé dont l’année n’a aucun mois clôturé dans Beelocity, par exemple avant que vous n’y teniez la paie. Une note sous le tableau l’indique ; calculez-la d’après les états de paie de cette année.
L’imprimer demande l’accès aux congés et à la paie, parce que l’indemnité est un montant tiré de la paie du salarié.
Qui peut l’imprimer
Le registre du personnel s’imprime par quiconque peut consulter le registre des salariés et imprimer des documents. Un membre dont l’accès se limite à une partie du personnel ne peut pas l’imprimer : un registre auquel il manquerait des personnes ne le dirait pas.